Примеры употребления для optionnel
1. Ce syst';me, optionnel, est notamment utilisé lorsqu‘il s‘agit d‘un premier versement vers un destinataire.
2. Les seuils obligatoires sont: 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 50% et 75%. Le seuil de 3% est optionnel: les Etats membres sont libres de l‘introduire ou non.
3. Le volet optionnel n‘est pas imposé si le produit est transparent, mais il l‘est comme impôt sur le revenu dans le cas inverse.
4. Le gain en capital sur l‘option est pour sa part exonéré. Il en va autrement des produits non transparents, car ici le volet optionnel est enti';rement assujetti ŕ l‘impôt sur le revenu.
5. Pour des raisons opposées, la gauche et une partie des députés libéraux s‘opposent au texte remanié. La gauche est hostile en particulier au caract';re optionnel de certaines contraintes qui peuvent ętre imposées aux prestataires de services étrangers.